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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS
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TERRALFA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRALFA
ICS, SARL

Numéro de dépôt :
3904292
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
TERRALFA de ICS

Présentation de la marque TERRALFA

Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRALFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICS domicilié(e) ZA Croix Fort, 12 rue du Soleil - 17220 - LA JARRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 787 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICS, Mme. Martine CARRAUT domicilié(e) ZA Croix Fort, 12 rue du Soleil - 17220 - LA JARRIE - France.

La marque TERRALFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALFA est expirée depuis le 13 mars 2022.

ICS a également déposé les autres marques suivantes : EURO SAVE DATA , clé 2 sols , INTERNATIONAL COMMUNICATION SERVICES , ICS SIGN , AUTO SIGN , EDI SECURE , ICS Infra Conseils Services , centre cinq , COMPACT'CHIFF SERVIETTE GAZE LE CHIFFON COMPRESSE , EURO SIGN


ICS, SARL - ZA Croix Fort, 12 rue du Soleil - 17220 - LA JARRIE - France - SIREN 342787363


ICS, Mme. Martine CARRAUT - ZA Croix Fort, 12 rue du Soleil - 17220 - LA JARRIE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.